CLIMAT DE FRANCE
Présentation de la marque CLIMAT DE FRANCE
Déposée le 25 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUVRE HOTELS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMAT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLIMAT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLIMAT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2030.
LOUVRE HOTELS GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175964 - Publication au BOPI 1994-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184364 - Publication au BOPI 2000-10-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Inscription le 17 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406015 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 2 avril 2001 - Changement d'adresse n°319649 - Publication au BOPI 2001-04-02
Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185569 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341255 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 29 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185570 - Publication au BOPI 1995-05-29
Inscription le 31 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°549470 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-03-31
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467233 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-03-31
Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800181 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Inscription le 3 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800182 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764870 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18